Communiqué | Japan Karate Association Paris® est une marque protégée

Japan Karate Association Paris® est une marque déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Le logo associé a également été déposé.

Cet enregistrement lui confère la protection édictée par les dispositions légales (article L 711 et suivants et R 712-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle) et par la directive 2008/95/CE.

Toute utilisation non autorisée est une contrefaçon et expose son auteur à des sanctions civiles et pénales.

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